Homologation du bateau

Petit point juridique concernant notre projet et il en faut par moments, l’homologation du bateau!

Nous n’avions pas du tout pensé à l’homologation de notre bateau artisanal ni du matériau utilisé pour la construction de celui-ci. La question de savoir si nous avions ou non le droit de nous déplacer sur la Marne ou sur des lacs dans un premier temps (après vient l’Atlantique!) ne nous est pas venue à l’esprit. C’est après une discussion avec des proches que cette problématique plutôt évidente au premier abord nous est apparue. D’où cet article pour vous montrer que nous sommes en plein apprentissage au fil des plans et aussi car cela pourra peut-être servir à d’autres un jour.

Il a été ardu de trouver des informations claires et exhaustives sur l’homologation mais grâce à un moteur de recherche que nous ne citerons pas, quelques liens utiles ont pu nous servir pour éclairer nos lanternes. Par ailleurs, quasiment aucune information en rapport avec les bateaux en bouteilles plastique n’ont surgi. Dans le domaine scientifique, nous pourrions parler d’un sujet de niches.

A notre étonnement, les barques jusqu’à une longueur de 2 mètres 50 ne sont soumises à aucune homologation. C’est là une très bonne nouvelle! Celles-ci sont considérées comme des ‘engins légers de plage’ et peuvent naviguer jusqu’à 500 mètres du littoral.

Règle permettant d'illustrer l'homologationPour une embarcation artisanale, il est possible de naviguer sans autorisation, aux dimensions indiquées plus haut, mais lors des recherches le problème de l’assurance s’est posé. En effet, si jamais notre magnifique barque est emboutie ou attaquée par des pigeons, des rats ou PIRE si nous emboutissions une autre embarcation, alors se pose la question : QUE SE PASSE-T-IL DANS CES CAS Là? Hé bien, nous avons seulement besoin d’une assurance responsabilité civile en cas de dommages ou en cas de naufrage pour le matériel. Investir dans une assurance couvrant plus de risques serait un luxe au vu du peu de moyens que va nous demander cette aventure.

Dans un deuxième temps, nous nous sommes interrogés sur la détention d’un permis de navigation pour notre embarcation. Pas de permis pour la navigation à voile sur les plans d’eau intérieurs demandé (that is to say, les lacs par exemple)! Il est seulement nécessaire d’effectuer une vérification avant de naviguer sur chaque plan d’eau. Tout navire ayant une coque comprise entre 5 et 20 mètres doit être enregistré, ce qui n’est pas notre cas étant donné que suivant les plans, qui sont en cours de discussion, notre bateau aura une taille de 2 mètres 50 sur 1 mètre! Nous échappons donc à l’enregistrement et aux règles de navigation! Pas besoin d’y aller de nuit avec des lampes frontales. L’immatriculation ne nous concerne pas non plus. Il faudrait pour cela que la longueur de la coque soit supérieure à 7 mètres  ou que nous le dotions d’un moteur ayant une puissance supérieure à 22 chevaux (l’équivalent d’une Porsche)!

Pour ce qui touche au volet sécurité, nous devons disposer d’un gilet de sauvetage (pour chaque passager) car notre barque aura une longueur égale ou légèrement inférieure à 2 mètres 50.

Pour finir, nous vous communiquons le nom donné par le gouvernement à notre bateau : ’embarcation mue exclusivement par la force humaine’! Oui, car tant que nous n’aurons pas de voile, nous n’avancerons qu’à la force de avant-bras galbés et insouciants.

Il ne faut donc pas négliger l’homologation de son embarcation!